Ordonnance sur les accidents majeurs : l'OFEV actualise les seuils quantitatifs

L'aide à l'exécution s'adresse aussi bien aux propriétaires d'entreprises qu'aux autorités d'exécution lorsqu'il s'agit de clarifier des questions relatives au dépassement des seuils quantitatifs selon l'ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Elle explique la procédure à suivre pour déterminer la quantité maximale d'une substance, d'une préparation ou d'un déchet spécial dans l'entreprise afin de constater un dépassement des seuils quantitatifs. En outre, les critères de détermination des seuils quantitatifs spécifiques aux substances et aux préparations sont discutés.

En tant qu'outil central, cette publication contient une liste qui offre un aperçu d'un grand nombre de seuils quantitatifs pour les substances et les préparations. Ceux-ci ont été déterminés par un groupe de travail sur la base des critères de toxicité humaine et écologique, des dangers physiques, de la réactivité avec l'eau et les acides ainsi que des critères pour les substances hautement actives selon l'annexe 1 de l'OPAM.

Calculateur de seuil de quantité

Le document est disponible sur le site Site web de l'OFEV en format PDF à télécharger. Sur la même page se trouve un calculateur de seuil de quantité Excel téléchargeable. En saisissant les codes H et les codes EUH d'une substance ou d'une préparation, l'outil calcule le seuil de quantité recherché.